Détention

Dans des pays du monde entier, des personnes sont placées en détention de manière arbitraire, sans procès équitable. Dans une telle situation, elles risquent souvent d’être soumises à la torture ou à d'autres mauvais traitements.

La question de la détention a toujours été au cœur du travail de campagne d’Amnesty International car les détenus, qui dépendent entièrement des autres pour assurer leurs besoins essentiels, sont particulièrement vulnérables et exposés à toute une série de violations des droits humains.

Ils peuvent être victimes d'actes de torture et de mauvais traitements, ou être détenus dans des conditions tellement déplorables qu’elles constituent un traitement cruel, inhumain ou dégradant.

Amnesty International travaille notamment sur les thèmes suivants:

  • prisonnier d'opinion;
  • détention arbitraire, secrète ou au secret, placement à l'isolement;
  • procès inéquitable;
  • torture et autres mauvais traitements.

Les principes

Selon la Déclaration universelle des droits de l'homme, nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou emprisonné. La détention est considérée comme arbitraire lorsqu’elle n’a aucune base légale ou lorsque le droit à un procès équitable fait l’objet de graves violations.

Une détention qui est légale au regard du droit national peut cependant être arbitraire au regard des normes internationales.

En vertu du droit international relatif aux droits humains, tout justiciable a droit à un procès équitable. Or, dans de nombreux pays, des personnes sont déclarées coupables à l’issue de procès n’ayant pas respecté ces garanties fondamentales. Certaines sont même parfois détenues pendant de longues périodes sans comparaître devant un juge.

La torture et les autres mauvais traitements sont  souvent utilisés avec la détention pour obtenir des informations ou des «aveux», ou encore pour punir, intimider ou menacer la victime.

Amnesty International mène des actions pour obtenir la libération inconditionnelle de tous les prisonniers d'opinion. Il existe de nombreuses raisons pour lesquelles une personne peut devenir prisonnière d’opinion. Voici quelques exemples:

  • elle participe à des activités politiques non violentes;
  • elle fait partie d’une minorité qui veut son autonomie;
  • elle participe à des activités syndicales;
  • elle refuse de parler la langue officielle du pays;
  • elle refuse d'accomplir ses obligations militaires pour des raisons de conscience;
  • elle est prise pour cible à cause de son genre ou de son identité sexuelle.

Amnesty International demande instamment:

  • la libération inconditionnelle de tous les prisonniers d’opinion;
  • un procès équitable dans un délai raisonnable pour tous les prisonniers politiques, ou bien leur libération;
  • la comparution de tous les détenus devant une autorité judiciaire indépendante;
  • l’accès de tous les détenus à leurs proches, à des médecins et à des avocats;
  • la conformité des conditions de détention aux normes internationales relatives aux droits humains;
  • la fin des détentions à l’isolement prolongées;
  • l’interdiction de la détention à l'isolement pour les mineurs;
  • des enquêtes indépendantes menées dans les meilleurs délais sur les morts en détention;
  • des garanties contre les violations des droits humains en milieu carcéral.

Que fait Amnesty International?

Le travail de campagne pour la libération des prisonniers d’opinion fait depuis longtemps partie de l'action d’Amnesty International. L’organisation se mobilise sur des cas individuels dans le monde entier. Son action en faveur des prisonniers d'opinion a permis, année après année, de faire libérer un grand nombre d’entre eux.

Amnesty International exhorte les gouvernements à veiller à ce que les garanties  en matière de procès équitable soient pleinement respectées pour tous les détenus. Elle demande également que la législation et les pratiques nationales soient rendues conformes aux normes internationales relatives aux droits humains, afin que les détenus soient traités avec humanité.

Amnesty International mène des actions, notamment au moyen de ses réseaux Actions urgentes et Professionnels de santé, en faveur des détenus dont la vie ou la santé sont menacées du fait de conditions de détention très éprouvantes qui constituent une peine ou un traitement cruels, inhumains ou dégradants.

Des résultats probants

Le plus ancien prisonnier d'opinion cubain, Francisco Chaviano González, a été libéré le 10 août 2007 après treize ans et trois mois de prison. Président du Consejo Nacional por los Derechos Civiles en Cuba (CNDCC, Conseil national pour les libertés civiques à Cuba), un groupe de défense des droits humains non reconnu, il avait été accusé d'avoir «révélé des secrets ayant trait à la sécurité de l’État».

Il avait été jugé par un tribunal militaire, mais pour Amnesty International son procès n’avait pas été conforme aux normes internationales d'équité. L’organisation l’avait donc adopté comme prisonnier d'opinion.

Campagne actuelle: Fermez Guantánamo

Cela fait à présent plus de cinq ans que, dans le cadre de leur «guerre contre le terrorisme», les États-Unis ont ouvert sur la base navale américaine de Guantánamo, à Cuba, leur camp de détention pour les personnes soupçonnées de terrorisme.

Au total, 759 personnes y ont été incarcérées. Malgré des protestations internationales de grande ampleur, des centaines de personnes de plus de 30 nationalités y sont toujours détenues sans inculpation.

Amnesty International considère le camp de Guantánamo comme un symbole d’injustice et de mauvais traitements, et fait campagne pour qu'il soit fermé.